Avis divers

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

A modifié les dispositions suivantes :

- Avis divers

Art. null, Art. null

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des normes de sécurité pour les cages de buts et les buts de basket-ball

Résumé. Les cages de buts et les buts de basket-ball doivent respecter des normes de sécurité strictes pour éviter les accidents.

A modifié les dispositions suivantes :

Avis diversArt.Avis diversArt.
- Avis divers
Art. null, Art. null

Historique des versions

Source : Légifrance