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Travail de nuit

relatif au travail de nuit

Abrogé3 mai 2011
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Abrogé depuis le mardi 3 mai 2011

En vigueur du vendredi 1 août 2003 au lundi 2 mai 2011

Travail de nuit
Préambule
Champ d'application
Définition du travail de nuit et du travailleur de nuit
Repos compensateur attribué au travailleur de nuit
Contreparties salariales au travail de nuit
Durées maximales quotidienne et hebdomadaire
Application de l'accord
Annexe à l'accord sur le travail de nuit du 31 juillet 2002 (code du travail, art. R. 213-4)