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Travail de nuit
relatif au travail de nuit
Abrogé3 mai 2011
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Préambule
Abrogé3 mai 2011Champ d'application
Abrogé3 mai 2011Définition du travail de nuit et du travailleur de nuit
Abrogé3 mai 2011Repos compensateur attribué au travailleur de nuit
Abrogé3 mai 2011Contreparties salariales au travail de nuit
Abrogé3 mai 2011Durées maximales quotidienne et hebdomadaire
Abrogé3 mai 2011Application de l'accord
Abrogé3 mai 2011Abrogé depuis le mardi 3 mai 2011
En vigueur du vendredi 1 août 2003 au lundi 2 mai 2011
Travail de nuit
Préambule
Champ d'application
Définition du travail de nuit et du travailleur de nuit
Repos compensateur attribué au travailleur de nuit
Contreparties salariales au travail de nuit
Durées maximales quotidienne et hebdomadaire
Application de l'accord
Annexe à l'accord sur le travail de nuit du 31 juillet 2002 (code du travail, art. R. 213-4)