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Temps de travail

III. - Retraite

Abrogé1 janvier 2024
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Abrogé1 janvier 2024

Créé le 3 mars 2006 · Abrogé le 1 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'accord sur la mensualisation

Résumé. Un accord national sur la mensualisation ajoute deux nouvelles conditions pour l'indemnité de départ à la retraite.

I.- A l'alinéa 3 du paragraphe 1 « Régime général » de l'article 11 « Indemnité de départ à la retraite » de l'accord national du 10 juillet 1970 modifié relatif à la mensualisation, avant le premier tiret, il est ajouté 2 tirets rédigés comme suit :

(voir cet article)

Abrogé1 janvier 2024

Créé le 3 mars 2006 · Abrogé le 1 janvier 2024

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Modification de la convention collective sur les retraites

Résumé. Un nouvel alinéa est ajouté à la convention collective des ingénieurs et cadres de la métallurgie pour préciser les conditions de retraite.

I. - A l'alinéa 5 du paragraphe 31.1 « Régime général » de l'article 31 « Retraite » de la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972 modifiée, avant le premier tiret, il est ajouté un tiret rédigé comme suit :

(voir cet article)

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

En vigueur du vendredi 3 mars 2006 au dimanche 31 décembre 2023

III. - Retraite
Article 9
Article 10