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Temps de travail

relatif au temps de travail

Abrogé1 janvier 2024
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Abrogé1 janvier 2024

Créé le 3 mars 2006 · Abrogé le 1 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des accords dans la métallurgie

Résumé. Des modifications ont été apportées aux accords sur l'organisation du travail et la mensualisation dans la métallurgie.

Il a été convenu d'apporter les modifications suivantes à l'accord national du 28 juillet 1998 modifié relatif à l'organisation du travail dans la métallurgie, désigné ci-après par l'expression « l'accord national », à la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de métallurgie du 13 mars 1972 modifiée, et à l'accord national du 10 juillet 1970 modifié relatif à la mensualisation.

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

En vigueur du vendredi 3 mars 2006 au dimanche 31 décembre 2023

Temps de travail
I. - Adaptation du temps de travail à la durée légale de 35 heures
II. - Prise en compte des nouvelles réalités du contrat de travail
III. - Retraite
IV. - Application de l'accord