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Article 1er

Le présent avenant annule et remplace les dispositions de l'annexe « Déplacements » de l'avenant n° 32 pour la province à la convention collective nationale des établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990 (idcc : 7014).

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Abrogé1 juin 2024

Créé le 1 février 2012 · Abrogé le 1 juin 2024

Le présent avenant annule et remplace les dispositions de l'annexe « Déplacements » de l'avenant n° 32 pour la province à la convention collective nationale des établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990 (idcc : 7014).

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Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du mercredi 1 février 2012 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance