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Salaires

Abrogé1 juin 2024
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Abrogé1 juin 2024

Créé le 14 septembre 2009 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord de salaires pour le personnel des centres équestres

Résumé. Un accord de salaires pour les employés des centres équestres, signé en 2009, dérogé à certaines règles pour les coefficients de salaire entre 100 et 111.

L'accord de salaires relatif à la convention collective régissant le personnel des centres équestres conclu le 14 septembre 2009 en commission mixte est pris par dérogation à l'article 18 pour les salaires des coefficients 100 à 111 inclus.

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Créé le 14 septembre 2009 · Abrogé le 1 juin 2024

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Mise à jour des salaires dans la convention collective des centres équestres

Résumé. La convention collective des centres équestres met à jour les salaires bruts au 1er décembre 2009, avec des grilles détaillées par catégorie de poste et qualification.

Les dispositions de l'annexe I « Salaires et avantages en nature » de la convention collective sont modifiées comme suit :

« ANNEXE I
Salaires bruts au 1er décembre 2009

Base mensuelle : 151, 67 heures correspondant à la durée légale du travail à plein temps.
Valeur du point : 0, 0775 €.

(En euros.)

CAT. Qualification Coef. Salaire horaire Salaire mensuel
1 Agent d'entretien 100 8, 84 1 340, 76
Agent, hôtesse d'accueil 103 8, 88 1 346, 83
Soigneur 103 8, 88 1 346, 83
Cavalier soigneur 106 8, 94 1 355, 96
Animateur soigneur 109 9, 02 1 368, 06
2 Secrétaire 111 9, 10 1 380, 20
Guide équestre 118 9, 15 1 387, 78
Soigneur, responsable d'écurie 121 9, 38 1 422, 66
Enseignant 130 10, 08 1 528, 83
3 Secrétaire-comptable 150 11, 63 1 763, 92
Enseignant 150 11, 63 1 763, 92
4 Enseignant, responsable pédagogique 167 12, 94 1 962, 61
2 225, 68 (1)
5 Directeur 193 14, 96 2 872, 32 (2)
(1) Pour les salariés ayant signé une délégation de pouvoir.
(2) En application de l'article 5 B-2 de l'annexe V de la convention collective nationale du 11 juillet 1975.
Abrogé1 juin 2024

Créé le 14 septembre 2009 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Avantages en nature pour les salariés

Résumé. L'article détaille les valeurs des avantages en nature comme la nourriture et le logement pour les salariés, ainsi que la pension d'un équidé.

Base taux horaire Smic.
Valeur journalière de la nourriture :

– un repas (1 heure) : 8,82 € ;
– un petit déjeuner (1/2 heure) : 4,41 € ;
– la journée (2 heure 1/2) : 22,05 €.
Valeur mensuelle du logement :
Logement individuel :

– pièce d'au moins 9 m2 meublée, éclairée, chauffée (5 heures) : 44,10 €.
Logement familial :

– logement nu, par pièce de 9 m2 (3 heures) : 26,46 € ;
– majoration pour dépendance couverte de 12 m2 (2 heures) : 17,64 € ;
– majoration pour jardin de 250 m2 (2 heures) : 17,64 €.
Pension d'un équidé (art. 22 de la convention) :

– montant fixé d'un commun accord entre l'employeur et le salarié ;
– ou 50 % du prix TTC de la pension de base proposé par l'établissement aux propriétaires d'équidés.

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Créé le 14 septembre 2009 · Abrogé le 1 juin 2024

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Demande d'extension d'un avenant

Résumé. Les parties demandent à prolonger un accord supplémentaire.

Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant.

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du lundi 14 septembre 2009 au vendredi 31 mai 2024

Salaires
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Article 3
Article 4