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Article 1er

Remplace et annule les dispositions de l'annexe « Déplacements » de l'avenant n° 25 pour la province à la convention collective nationale des établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990 (IDCC : 7014).

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Abrogé1 juin 2024

Créé le 1 août 2009 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de déplacement pour les entraîneurs de chevaux

Résumé. Un accord remplace les règles sur les déplacements dans la convention des entraîneurs de chevaux de course.

Remplace et annule les dispositions de l'annexe « Déplacements » de l'avenant n° 25 pour la province à la convention collective nationale des établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990 (IDCC : 7014).

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du samedi 1 août 2009 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance