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Salaires

Article 1

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Article 1

Le barème figurant en page 2 de l'accord de salaires du 9 avril 1990 est remplacé par celui figurant à l'annexe I du présent accord.
Il est applicable à compter du 1er septembre 2008.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 décembre 2025

Créé le 1 septembre 2008 · Abrogé le 1 décembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveau barème de salaires applicable dès septembre

Résumé. Un nouvel accord de salaires remplace l'ancien barème à partir du 1er septembre 2008.

Le barème figurant en page 2 de l'accord de salaires du 9 avril 1990 est remplacé par celui figurant à l'annexe I du présent accord.
Il est applicable à compter du 1er septembre 2008.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 décembre 2025

En vigueur du lundi 1 septembre 2008 au dimanche 30 novembre 2025

Source : Légifrance