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Régime de prévoyance
relatif au régime de prévoyance
Préambule
Abrogé1 décembre 2011Champ d'application
Abrogé1 décembre 2011Bénéficiaires des garanties
Abrogé1 décembre 2011Garanties décès, double effet et invalidité absolue et définitive du personnel cadre
Abrogé1 décembre 2011Définition enfant à charge et ayants droit
Abrogé1 décembre 2011Garanties rente éducation du personnel cadre et non cadre (OCIRP)
Abrogé1 décembre 2011Garantie incapacité temporaire de travail du personnel cadre et non cadre
Abrogé1 décembre 2011Garantie invalidité du personnel cadre et non cadre
Abrogé1 décembre 2011Revalorisation
Abrogé1 décembre 2011Reprise du passif pour les salariés sous contrat de travail
Abrogé1 décembre 2011Cotisations
Abrogé1 décembre 2011Salaire de référence servant au calcul des prestations
Abrogé1 décembre 2011Organismes assureurs désignés
Abrogé1 décembre 2011Commission paritaire de surveillance
Abrogé1 décembre 2011Mise en place du régime
Abrogé1 décembre 2011Effet - Durée
Abrogé1 décembre 2011Dépôt et extension
Abrogé1 décembre 2011Abrogé depuis le jeudi 1 décembre 2011
En vigueur du lundi 28 juin 2004 au mercredi 30 novembre 2011