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Primes

relatif aux primes

Abrogé1 juin 2024
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Abrogé1 juin 2024

Créé le 16 avril 2010 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une annexe à la convention collective des entraîneurs de chevaux

Résumé. Un changement est apporté à une annexe de la convention collective des entraîneurs de chevaux de course.

L'annexe III « Cadres » à la convention collective nationale des établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990 (idcc n° 7014) est modifiée.

Abrogé1 juin 2024

Créé le 16 avril 2010 · Abrogé le 1 juin 2024

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Augmentation des primes forfaitaires d'éloignement

Résumé. Les primes pour les déplacements de nuit sont augmentées de 12 € pour les cadres.

Les primes forfaitaires d'éloignement de l'article 8 qui figurent en annexe III « Cadres » sont majorées de 12 € pour les déplacements en semi-nocturne.

Abrogé1 juin 2024

Créé le 16 avril 2010 · Abrogé le 1 juin 2024

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Entrée en vigueur des nouvelles dispositions sur les primes d'éloignement

Résumé. Les nouvelles règles sur les primes d'éloignement pour les cadres entrent en vigueur le 1er avril 2010.

La date d'application de ces nouvelles dispositions est fixée au 1er avril 2010.

Abrogé1 juin 2024

Créé le 16 avril 2010 · Abrogé le 1 juin 2024

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Modification des primes forfaitaires d'éloignement

Résumé. Un accord modifie les primes pour les déplacements de nuit et sera envoyé au ministère pour validation.

Le présent avenant sera déposé au siège de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Picardie. Les parties signataires en demandent expressément l'extension à Monsieur le ministre de l'agriculture.

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du vendredi 16 avril 2010 au vendredi 31 mai 2024

Primes
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Article 3