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L'annexe III « Cadres » à la convention collective nationale des établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990 (idcc n° 7014) est modifiée.

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Abrogé1 juin 2024

Créé le 16 avril 2010 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une annexe à la convention collective des entraîneurs de chevaux

Résumé. Un changement est apporté à une annexe de la convention collective des entraîneurs de chevaux de course.

L'annexe III « Cadres » à la convention collective nationale des établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990 (idcc n° 7014) est modifiée.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du vendredi 16 avril 2010 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance