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Prévoyance

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Le présent avenant a pour objet de modifier les articles 8 et 13.1 de l'accord de prévoyance.

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Abrogé8 novembre 2015

Créé le 13 mars 2012 · Abrogé le 8 novembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un accord de prévoyance

Résumé. Un document modifie deux articles d'un accord de prévoyance.

Le présent avenant a pour objet de modifier les articles 8 et 13.1 de l'accord de prévoyance.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 8 novembre 2015

En vigueur du mardi 13 mars 2012 au samedi 7 novembre 2015

Source : Légifrance