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Prévoyance

relatif à la prévoyance

Abrogé11 juin 2009
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Abrogé11 juin 2009

Créé le 1 juillet 2001 · Abrogé le 11 juin 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour d'un accord dans la branche de la jardinerie

Résumé. Des organisations d'employeurs et de salariés dans la jardinerie ont mis à jour un accord après un changement de nom d'un assureur.

Les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations représentatives de salariés de la branche de la jardinerie et graineterie, réunies en commission mixte paritaire le 21 novembre 2001, ont constaté le changement de dénomination de Circo Rips Prévoyance, organisme assureur du régime.

Elles ont décidé de procéder à la mise à jour de l'annexe III à cet accord.

Abrogé11 juin 2009

Créé le 1 juillet 2001 · Abrogé le 11 juin 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de dénomination d'un organisme d'assurance

Résumé. Un organisme d'assurance change de nom et l'accord de prévoyance est mis à jour pour refléter ce changement.

Les termes Circo Rips Prévoyance sont remplacés par la dénomination Circo Prévoyance au sein de l'annexe III de l'accord de prévoyance.

Le reste du texte de l'annexe III demeure inchangé.

Abrogé11 juin 2009

Créé le 1 juillet 2001 · Abrogé le 11 juin 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour d'un accord de prévoyance

Résumé. Un accord de prévoyance est mis à jour pour changer le nom d'un organisme assureur, Circo Rips Prévoyance devient Circo Prévoyance.

Le présent avenant prend effet le 1er juillet 2001.

Abrogé depuis le jeudi 11 juin 2009

En vigueur du dimanche 1 juillet 2001 au mercredi 10 juin 2009

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