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Prévoyance

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Le présent avenant prend effet le 1er juillet 2001.

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Abrogé11 juin 2009

Créé le 1 juillet 2001 · Abrogé le 11 juin 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour d'un accord de prévoyance

Résumé. Un accord de prévoyance est mis à jour pour changer le nom d'un organisme assureur, Circo Rips Prévoyance devient Circo Prévoyance.

Le présent avenant prend effet le 1er juillet 2001.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 11 juin 2009

En vigueur du dimanche 1 juillet 2001 au mercredi 10 juin 2009

Source : Légifrance