Abrogé11 juin 2009
Créé le 1 juillet 2001 · Abrogé le 11 juin 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour d'un accord de prévoyance
Résumé. Un accord de prévoyance est mis à jour pour changer le nom d'un organisme assureur, Circo Rips Prévoyance devient Circo Prévoyance.
Le présent avenant prend effet le 1er juillet 2001.