Abrogé11 juin 2009
Créé le 1 juillet 2001 · Abrogé le 11 juin 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de dénomination d'un organisme d'assurance
Résumé. Un organisme d'assurance change de nom et l'accord de prévoyance est mis à jour pour refléter ce changement.
Les termes Circo Rips Prévoyance sont remplacés par la dénomination Circo Prévoyance au sein de l'annexe III de l'accord de prévoyance.
Le reste du texte de l'annexe III demeure inchangé.