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Prévoyance

Article 1

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Article 1

Les termes Circo Rips Prévoyance sont remplacés par la dénomination Circo Prévoyance au sein de l'annexe III de l'accord de prévoyance.

Le reste du texte de l'annexe III demeure inchangé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé11 juin 2009

Créé le 1 juillet 2001 · Abrogé le 11 juin 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de dénomination d'un organisme d'assurance

Résumé. Un organisme d'assurance change de nom et l'accord de prévoyance est mis à jour pour refléter ce changement.

Les termes Circo Rips Prévoyance sont remplacés par la dénomination Circo Prévoyance au sein de l'annexe III de l'accord de prévoyance.

Le reste du texte de l'annexe III demeure inchangé.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 11 juin 2009

En vigueur du dimanche 1 juillet 2001 au mercredi 10 juin 2009

Source : Légifrance