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Prévoyance

RÉGIME DE PRÉVOYANCE

Abrogé15 janvier 2004
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Abrogé15 janvier 2004

Créé le 1 janvier 2003 · Abrogé le 15 janvier 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Avenant sur un régime de prévoyance

Résumé. Un accord pour définir les garanties, les cotisations et le gestionnaire d'un régime de prévoyance.

Le présent avenant a pour objet de définir les garanties, les cotisations et leur répartition, le champ d'application et de désigner le gestionnaire du régime de prévoyance conventionnelle.

Personnel concerné

Abrogé15 janvier 2004

Les garanties de prévoyance

Abrogé15 janvier 2004

Commission de gestion paritaire

Abrogé15 janvier 2004

Fonds social

Abrogé15 janvier 2004

Durée

Abrogé15 janvier 2004

Dépôt extension

Abrogé15 janvier 2004

Abrogé depuis le jeudi 15 janvier 2004

En vigueur du mercredi 1 janvier 2003 au mercredi 14 janvier 2004

RÉGIME DE PRÉVOYANCE
Article 1
Personnel concerné
Les garanties de prévoyance
Cotisations et révisions des taux
Organisme gestionnaire et assureur du présent régime de prévoyance et modalités de la mutualisation
Commission de gestion paritaire
Fonds social
Durée
Modalités de dénonciation et révision
Dépôt extension