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Prévoyance

Durée

Abrogé15 janvier 2004
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Abrogé15 janvier 2004

Créé le 1 janvier 2003 · Abrogé le 15 janvier 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Avenant avec renouvellement tacite

Résumé. Un accord est signé pour un an, à partir du 1er janvier 2003, et peut être prolongé automatiquement avec un préavis de trois mois.

Le présent avenant est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er janvier 2003 et se renouvelle par tacite reconduction avec un préavis de 3 mois.

Abrogé depuis le jeudi 15 janvier 2004

En vigueur du mercredi 1 janvier 2003 au mercredi 14 janvier 2004

Durée
Article 8