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Prévoyance complémentaire

relatif à l'accord du 9 décembre 1997 portant sur la prévoyance complémentaire

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En vigueur depuis le 1 juillet 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour d'un accord national dans la branche des fleuristes

Résumé. Des organisations d'employeurs et de salariés dans la branche des fleuristes et animaux familiers ont mis à jour leur accord national après un changement d'assureur.

Les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations représentatives des salariés de la branche des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers, réunies en commission mixte paritaire le 18 septembre 2001, ont constaté le changement de dénomination de l'organisme assureur du régime.

En conséquence, elles ont décidé de procéder à la mise à jour de l'accord national du 9 décembre 1997 ainsi que ses annexes et avenants.

En vigueur depuis le 1 juillet 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Changement de nom dans un accord de prévoyance

Résumé. Un accord de prévoyance change de nom pour CIRCO Prévoyance, mais le reste des règles reste les mêmes.

Les termes CIRCO RIPS Prévoyance sont remplacés par la dénomination CIRCO Prévoyance au sein de l'accord national de prévoyance du 9 décembre 1997, ainsi que ses annexes et avenants.

Le reste des textes susmentionnés demeure inchangé.

En vigueur depuis le 1 juillet 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Entrée en vigueur d'un avenant de prévoyance

Résumé. Un changement dans un accord de prévoyance entre en vigueur le 1er juillet 2001.

Le présent avenant prend effet le 1er juillet 2001.

En vigueur depuis le dimanche 1 juillet 2001

Prévoyance complémentaire
Article 1er
Article 2