Modification d'articles de la convention collective Avenant n° 91 du 7 septembre 2005

Article 1

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Article 1

L'alinéa 5 de l'article 3.1.1 du titre III de la convention collective de l'animation est supprimé.

(Voir cet article).

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Suppression d'un alinéa dans la convention collective de l'animation

Résumé. Un paragraphe de la convention collective de l'animation a été supprimé.

L'alinéa 5 de l'article 3.1.1 du titre III de la convention collective de l'animation est supprimé.

(Voir cet article).

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