En vigueur depuis le 3 mai 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des métiers à risques ergonomiques
Résumé. Un accord met à jour la liste des métiers exposés à des risques ergonomiques, en utilisant une nouvelle nomenclature.
L'annexe « Liste des familles d'emploi » de l'accord est supprimée et remplacée par l'annexe au présent avenant.