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Article 8

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Article 8

L'avenant peut faire l'objet d'une dénonciation conformément aux dispositions du code du travail.

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En vigueur depuis le 13 février 2012

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Dénonciation d'un avenant

Résumé. Un accord peut être dénoncé selon les règles du code du travail.

L'avenant peut faire l'objet d'une dénonciation conformément aux dispositions du code du travail.

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En vigueur depuis le lundi 13 février 2012

Source : Légifrance