En vigueur depuis le 13 février 2012
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dénonciation d'un avenant
Résumé. Un accord peut être dénoncé selon les règles du code du travail.
L'avenant peut faire l'objet d'une dénonciation conformément aux dispositions du code du travail.