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Formation des conducteurs

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Les programmes de formation initiale, de formation continue et de formation complémentaire dite « passerelle » adaptés aux spécificités des métiers de la branche sont annexés au présent accord.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé10 juillet 2013

Créé le 23 juin 2009 · Abrogé le 10 juillet 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur les formations professionnelles

Résumé. Un accord prévoit des programmes de formation adaptés aux métiers d'une branche spécifique.

Les programmes de formation initiale, de formation continue et de formation complémentaire dite « passerelle » adaptés aux spécificités des métiers de la branche sont annexés au présent accord.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 10 juillet 2013

En vigueur du mardi 23 juin 2009 au mardi 9 juillet 2013

Source : Légifrance