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Article 1

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Article 1

L'article 105 " Déroulement de carrière " est modifié par la suppression de son paragraphe 5 " Position des adjoints de direction chargés de l'animation ".

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En vigueur depuis le 5 juillet 2001

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Modification de l'article sur le déroulement de carrière

Résumé. Un paragraphe sur la position des adjoints de direction dans l'animation est supprimé.

L'article 105 " Déroulement de carrière " est modifié par la suppression de son paragraphe 5 " Position des adjoints de direction chargés de l'animation ".

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En vigueur depuis le jeudi 5 juillet 2001

Source : Légifrance