Complémentaire santé

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Annexe I
Prestations du régime

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www. journal-officiel. gouv. fr, rubrique BO Convention collective.)

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0047/boc_20150047_0000_0005.pdf

Grille optique conventionnelle

(En euros.)

Grille conventionnelle Mineur moins de 18 ans Adulte
Type de verre Remboursement assureur (*)
Verres simple foyer sphériques
Sphère de – 6 à + 6 60 90
Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10 70 100
Sphère < – 10 ou > + 10 80 110
Verres simple foyer sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 Sphère de – 6 à + 6 70 100
Cylindre < + 4 Sphère < – 6 ou > + 6 80 110
Cylindre > + 4 Sphère de – 6 à + 6 90 120
Cylindre > + 4 Sphère < – 6 ou > + 6 100 130
Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4 130 160
Sphère < – 4 ou > + 4 140 170
Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8 150 180
Sphère < – 8 ou > + 8 160 190
Monture 80 100

(*) Le remboursement de l'assureur s'entend par verre. Les garanties s'entendent : verres + monture (mineurs) et lentilles par an et par bénéficiaire ; verres + monture (adultes), une paire tous les 2 ans sauf changement de correction médicalement constatée conformément aux dispositions de la circulaire du 30 janvier 2015 relative au contrat responsable.

Grille optique option n° 1

(En euros.)

Grille option 1 Mineur
moins de 18 ans
Adulte
Type de verre Remboursement assureur (*)
Verres simple foyer sphériques
Sphère de – 6 à + 6 80 110
Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10 90 120
Sphère < – 10 ou > + 10 100 130
Verres simple foyer sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 Sphère de – 6 à + 6 90 120
Cylindre < + 4 Sphère < – 6 ou > + 6 100 130
Cylindre > + 4 Sphère de – 6 à + 6 110 140
Cylindre > + 4 Sphère < – 6 ou > + 6 143 150
Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4 150 180
Sphère < – 4 ou > + 4 160 190
Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8 170 200
Sphère < – 8 ou >+ 8 180 210
Monture 100 125

(*) Le remboursement de l'assureur s'entend par verre. Les garanties s'entendent : verres + monture (mineurs) et lentilles par an et par bénéficiaire ; verres + monture (adultes), une paire tous les 2 ans sauf changement de correction médicalement constatée conformément aux dispositions de la circulaire du 30 janvier 2015 relative au contrat responsable.

Grille optique option n° 2

(En euros.)

Grille option 2 Mineur moins de 18 ans Adulte
Type de verre Remboursement assureur (*)
Verres simple foyer sphériques
Sphère de – 6 à + 6 100 130
Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10 110 140
Sphère < – 10 ou > + 10 120 150
Verres simple foyer sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 Sphère de – 6 à + 6 110 140
Cylindre < + 4 Sphère < – 6 ou > + 6 120 150
Cylindre > + 4 Sphère de – 6 à + 6 130 160
Cylindre > + 4 Sphère < – 6 ou > + 6 163 170
Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4 170 200
Sphère < – 4 ou > + 4 180 210
Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8 190 220
Sphère < – 8 ou > + 8 200 230
Monture 125 150

(*) Le remboursement de l'assureur s'entend par verre. Les garanties s'entendent : verres + monture (mineurs) et lentilles par an et par bénéficiaire ; verres + monture (adultes), une paire tous les 2 ans sauf changement de correction médicalement constatée conformément aux dispositions de la circulaire du 30 janvier 2015 relative au contrat responsable.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Remplacé15 novembre 2017

Créé le 1 janvier 2016 · Remplacé le 15 novembre 2017

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remboursement des soins optiques par les assurances

Résumé. L'article présente des tableaux détaillant les remboursements d'assurance pour différents types de verres correcteurs et montures, selon l'âge et le type de correction visuelle.

Annexe I
Prestations du régime

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www. journal-officiel. gouv. fr, rubrique BO Convention collective.)

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0047/boc_20150047_0000_0005.pdf

Grille optique conventionnelle

(En euros.)

Grille conventionnelle Mineur moins de 18 ans Adulte
Type de verre Remboursement assureur (*)
Verres simple foyer sphériques
Sphère de – 6 à + 6 60 90
Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10 70 100
Sphère < – 10 ou > + 10 80 110
Verres simple foyer sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 Sphère de – 6 à + 6 70 100
Cylindre < + 4 Sphère < – 6 ou > + 6 80 110
Cylindre > + 4 Sphère de – 6 à + 6 90 120
Cylindre > + 4 Sphère < – 6 ou > + 6 100 130
Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4 130 160
Sphère < – 4 ou > + 4 140 170
Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8 150 180
Sphère < – 8 ou > + 8 160 190
Monture 80 100

(*) Le remboursement de l'assureur s'entend par verre. Les garanties s'entendent : verres + monture (mineurs) et lentilles par an et par bénéficiaire ; verres + monture (adultes), une paire tous les 2 ans sauf changement de correction médicalement constatée conformément aux dispositions de la circulaire du 30 janvier 2015 relative au contrat responsable.

Grille optique option n° 1

(En euros.)

Grille option 1 Mineur
moins de 18 ans
Adulte
Type de verre Remboursement assureur (*)
Verres simple foyer sphériques
Sphère de – 6 à + 6 80 110
Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10 90 120
Sphère < – 10 ou > + 10 100 130
Verres simple foyer sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 Sphère de – 6 à + 6 90 120
Cylindre < + 4 Sphère < – 6 ou > + 6 100 130
Cylindre > + 4 Sphère de – 6 à + 6 110 140
Cylindre > + 4 Sphère < – 6 ou > + 6 143 150
Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4 150 180
Sphère < – 4 ou > + 4 160 190
Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8 170 200
Sphère < – 8 ou >+ 8 180 210
Monture 100 125

(*) Le remboursement de l'assureur s'entend par verre. Les garanties s'entendent : verres + monture (mineurs) et lentilles par an et par bénéficiaire ; verres + monture (adultes), une paire tous les 2 ans sauf changement de correction médicalement constatée conformément aux dispositions de la circulaire du 30 janvier 2015 relative au contrat responsable.

Grille optique option n° 2

(En euros.)

Grille option 2 Mineur moins de 18 ans Adulte
Type de verre Remboursement assureur (*)
Verres simple foyer sphériques
Sphère de – 6 à + 6 100 130
Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10 110 140
Sphère < – 10 ou > + 10 120 150
Verres simple foyer sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 Sphère de – 6 à + 6 110 140
Cylindre < + 4 Sphère < – 6 ou > + 6 120 150
Cylindre > + 4 Sphère de – 6 à + 6 130 160
Cylindre > + 4 Sphère < – 6 ou > + 6 163 170
Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4 170 200
Sphère < – 4 ou > + 4 180 210
Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8 190 220
Sphère < – 8 ou > + 8 200 230
Monture 125 150

(*) Le remboursement de l'assureur s'entend par verre. Les garanties s'entendent : verres + monture (mineurs) et lentilles par an et par bénéficiaire ; verres + monture (adultes), une paire tous les 2 ans sauf changement de correction médicalement constatée conformément aux dispositions de la circulaire du 30 janvier 2015 relative au contrat responsable.

Historique des versions

Remplacé depuis le mercredi 15 novembre 2017

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au mardi 14 novembre 2017

Source : Légifrance