Section précédente

Section parente

Section suivante

Classification des emplois

Abrogé4 janvier 2006
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Abrogé4 janvier 2006

Créé le 13 janvier 2005 · Abrogé le 4 janvier 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition du responsable de laboratoire échelon A niveau VII

Résumé. Le texte définit le rôle et les responsabilités d'un responsable de laboratoire à un certain niveau hiérarchique.

Le responsable de laboratoire situé à l'échelon A du niveau VII est ainsi défini :

(voir ce texte)

Abrogé4 janvier 2006

Créé le 13 janvier 2005 · Abrogé le 4 janvier 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition du responsable de point de vente

Résumé. Le responsable de point de vente au niveau VII échelon A est défini par un texte spécifique.

Le responsable de point de vente situé à l'échelon A du niveau VII est ainsi défini :

(voir ce texte)

Abrogé4 janvier 2006

Créé le 13 janvier 2005 · Abrogé le 4 janvier 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension d'un avenant à tous les établissements

Résumé. Les parties veulent que l'avenant soit applicable dans tous les établissements concernés par la convention dès sa signature.

Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant dès sa signature, de sorte qu'il soit applicable dans tous les établissements entrant dans le champ d'application de la présente convention.

Abrogé depuis le mercredi 4 janvier 2006

En vigueur du jeudi 13 janvier 2005 au mardi 3 janvier 2006

Classification des emplois
Article 1
Article 2
Article 3