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Article 1

Le responsable de laboratoire situé à l'échelon A du niveau VII est ainsi défini :

(voir ce texte)

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Abrogé4 janvier 2006

Créé le 13 janvier 2005 · Abrogé le 4 janvier 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition du responsable de laboratoire échelon A niveau VII

Résumé. Le texte définit le rôle et les responsabilités d'un responsable de laboratoire à un certain niveau hiérarchique.

Le responsable de laboratoire situé à l'échelon A du niveau VII est ainsi défini :

(voir ce texte)

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 4 janvier 2006

En vigueur du jeudi 13 janvier 2005 au mardi 3 janvier 2006

Source : Légifrance