Abrogé4 janvier 2006
Créé le 13 janvier 2005 · Abrogé le 4 janvier 2006
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Définition du responsable de point de vente
Résumé. Le responsable de point de vente au niveau VII échelon A est défini par un texte spécifique.
Le responsable de point de vente situé à l'échelon A du niveau VII est ainsi défini :
(voir ce texte)