Champ d'application et intitulé de la convention collective

Article 6

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Article 6

Le présent avenant pourra être révisé ou dénoncé conformément aux dispositions légales.

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En vigueur depuis le 3 juin 2020

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Modification et dénonciation d'un avenant

Résumé. L'article explique comment modifier ou annuler un accord de travail, en suivant les règles légales.

Le présent avenant pourra être révisé ou dénoncé conformément aux dispositions légales.

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