Avenant relatif à l'ancienneté

Article 1

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Article 1

Le présent avenant ajoute un premier alinéa et modifie le deuxième alinéa de l'article 16.5 de la convention collective nationale.

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En vigueur depuis le 15 juin 2004

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Modification des règles d'ancienneté

Résumé. Un accord modifie les règles sur l'ancienneté dans une convention collective.

Le présent avenant ajoute un premier alinéa et modifie le deuxième alinéa de l'article 16.5 de la convention collective nationale.

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En vigueur depuis le mardi 15 juin 2004

Source : Légifrance