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Avenant relatif à l'ancienneté

relatif à l'ancienneté

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En vigueur depuis le 15 juin 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'ancienneté

Résumé. Un accord modifie les règles sur l'ancienneté dans une convention collective.

Le présent avenant ajoute un premier alinéa et modifie le deuxième alinéa de l'article 16.5 de la convention collective nationale.

En vigueur depuis le 15 juin 2004

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Modification des règles d'ancienneté

Résumé. Un accord modifie les règles d'ancienneté dans une convention collective.

(Voir l'article 16-5 de la convention collective)

En vigueur depuis le 15 juin 2004

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Prolongation de l'avenant sur l'ancienneté

Résumé. Les parties veulent prolonger l'accord sur l'ancienneté.

Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant.

En vigueur depuis le mardi 15 juin 2004

Avenant relatif à l'ancienneté
Article 1
Article 2
Article 3