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Avenant cadres

Abrogé25 octobre 2018
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Remplacé25 octobre 2018

Créé le 1 juillet 1973 · Remplacé le 25 octobre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Avenant sur les conditions des cadres

Résumé. Un accord qui précise les règles pour les cadres dans certaines entreprises.

Le présent avenant fixe les dispositions particulières applicables aux cadres commerciaux, administratifs ou de formation technique des deux sexes des entreprises comprises dans le champ d'application territorial et professionnel de la présente convention nationale.

Application

Abrogé25 octobre 2018

Contrat de travail

Abrogé25 octobre 2018

Mutations

Abrogé25 octobre 2018

Changement de résidence

Abrogé25 octobre 2018

Durée du travail

Abrogé25 octobre 2018

Déplacements

Abrogé25 octobre 2018

Déplacements de longue durée

Abrogé25 octobre 2018

Dossier des cadres

Abrogé25 octobre 2018

Congés payés

Abrogé25 octobre 2018

Maladie

Abrogé25 octobre 2018

Accident du travail

Abrogé25 octobre 2018

Délai-congé

Abrogé25 octobre 2018

Congédiement

Abrogé25 octobre 2018

Indemnité de licenciement

Abrogé25 octobre 2018

Départ en retraite

Abrogé25 octobre 2018

Départ volontaire en retraite

Abrogé25 octobre 2018

Clause de non-concurrence

Abrogé25 octobre 2018

Abrogé depuis le jeudi 25 octobre 2018

En vigueur du dimanche 1 juillet 1973 au mercredi 24 octobre 2018

Avenant cadres
Article 1
Application
Contrat de travail
Période d'essai, engagement, promotion
Mutations
Changement de résidence
Appointements minima garantis, prime d'ancienneté
Durée du travail
Déplacements
Déplacements de longue durée
Dossier des cadres
Congés payés
Maladie
Accident du travail
Délai-congé
Congédiement
Indemnité de licenciement
Départ en retraite
Départ volontaire en retraite
Clause de non-concurrence