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Article 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11

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Article 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11

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En vigueur depuis le 20 décembre 2000

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Modifications des règles d'aménagement du temps de travail

Résumé. Les articles 5 à 11 de l'ARTT modifient les règles pour adapter le temps de travail des cadres et salariés itinérants, en suivant la loi de 2000.

(Dispositions modificatrices)

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En vigueur depuis le mercredi 20 décembre 2000

Source : Légifrance