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Article 1, 2, 3

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Article 1, 2, 3

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En vigueur depuis le 20 décembre 2000

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Modifications des règles de temps de travail

Résumé. Les articles 1, 2 et 3 de l'ARTT modifient les règles de travail pour mieux les adapter aux cadres et aux salariés qui voyagent souvent.

(Dispositions modificatrices)

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En vigueur depuis le mercredi 20 décembre 2000

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