JORF n°107 du 6 mai 1995

Viticulture

L'effet de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs,
accordée par l'arrêté du 17 avril 1992 modifié à l'association Les Vignerons du Salaves, dont le siège social est établi à Quissac (Gard), est limité à:
Cave coopérative d'Aspères;
Cave coopérative de Pompignan;
Cave coopérative de Saint-Hyppolyte-du-Fort;
Cave coopérative de Canaules;
Cave coopérative de Carnas;
Cave coopérative de Durfort;
Cave coopérative de Quissac;
Cave coopérative Saint-Théodorit;
Cave coopérative de Moulézan;
Cave coopérative des Vignerons d'Art;
Cave coopérative de Saint-Clément - Gailhan;
Cave coopérative de Sommières;
Cave coopérative de Fontanès.
L'effet de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin, accordée par l'arrêté du 28 janvier 1981 modifié à l'union des coopératives Les Vignerons des Garrigues, dont le siège social est établi à Saint-Césaire-lès-Nîmes (Gard), est limité à:
Cave coopérative de Brouzet;
Cave coopérative de Cardet;
Cave coopérative de Cruviers-Lescours;
Cave coopérative de Lecques;
Cave coopérative de Lezan;
Cave coopérative de Maruéjols-lès-Gardon;
Cave coopérative de Massillargues-Atuech;
Cave coopérative de Ners;
Cave coopérative de Ribaute-les-Tavernes;
Cave coopérative de Saint-Hilaire-de-Brethmas;
Cave coopérative de Souvignargues;
Cave coopérative de Tornac;
Cave coopérative de Vézenobres;
Cave coopérative Villevieille;
Cave coopérative de Vic-le-Fesq;
Vignerons du Mont-Bouquet et du Coiran.


Historique des versions

Version 1

Viticulture

L'effet de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs,

accordée par l'arrêté du 17 avril 1992 modifié à l'association Les Vignerons du Salaves, dont le siège social est établi à Quissac (Gard), est limité à:

Cave coopérative d'Aspères;

Cave coopérative de Pompignan;

Cave coopérative de Saint-Hyppolyte-du-Fort;

Cave coopérative de Canaules;

Cave coopérative de Carnas;

Cave coopérative de Durfort;

Cave coopérative de Quissac;

Cave coopérative Saint-Théodorit;

Cave coopérative de Moulézan;

Cave coopérative des Vignerons d'Art;

Cave coopérative de Saint-Clément - Gailhan;

Cave coopérative de Sommières;

Cave coopérative de Fontanès.

L'effet de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin, accordée par l'arrêté du 28 janvier 1981 modifié à l'union des coopératives Les Vignerons des Garrigues, dont le siège social est établi à Saint-Césaire-lès-Nîmes (Gard), est limité à:

Cave coopérative de Brouzet;

Cave coopérative de Cardet;

Cave coopérative de Cruviers-Lescours;

Cave coopérative de Lecques;

Cave coopérative de Lezan;

Cave coopérative de Maruéjols-lès-Gardon;

Cave coopérative de Massillargues-Atuech;

Cave coopérative de Ners;

Cave coopérative de Ribaute-les-Tavernes;

Cave coopérative de Saint-Hilaire-de-Brethmas;

Cave coopérative de Souvignargues;

Cave coopérative de Tornac;

Cave coopérative de Vézenobres;

Cave coopérative Villevieille;

Cave coopérative de Vic-le-Fesq;

Vignerons du Mont-Bouquet et du Coiran.