Article 1
A compter du 1er décembre 2003, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
- rugby ;
- tennis de table.
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JORF n°290 du 16 décembre 2003
Arrêté
Le ministre des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;
Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau ;
Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :
Article 2
Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.
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Article 3
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 4 décembre 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice des sports :
Le sous-directeur de la vie fédérale,
J.-M. Hubert
Nota. - La liste des sportifs partenaires d'entraînement peut être consultée au ministère des sports, direction des sports, bureau de la vie de l'athlète, 78, rue Olivier-de-Serres, Paris (15e), jusqu'au 17 décembre 2003 et à partir du 23 décembre 2003, 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).