JORF n°213 du 14 septembre 1994

Fruits et légumes

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les pommes,
poires, pêches, nectarines et brugnons, kiwis, abricots, cerises de table,
noix, fruits destinés à la transformation, accordée par l'arrêté du 25 janvier 1985 à la Société d'intérêt collectif Stella fruits, dont le siège social est établi à Valence (Drôme), est retirée, la Sica ayant cessé son activité.


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Version 1

Fruits et légumes

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les pommes,

poires, pêches, nectarines et brugnons, kiwis, abricots, cerises de table,

noix, fruits destinés à la transformation, accordée par l'arrêté du 25 janvier 1985 à la Société d'intérêt collectif Stella fruits, dont le siège social est établi à Valence (Drôme), est retirée, la Sica ayant cessé son activité.