Viticulture
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 à l'Association des vignerons de la région d'Alès, dont le siège social est établi à Saint-Christophe-lès-Alès (Gard), est maintenue jusqu'au 30 octobre 1995.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 à l'Association des vignerons coopérateurs de Rocnore, dont le siège social est établi à Laure-Minervois (Aude), est maintenue au-delà du 31 juillet 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 à l'Association des vignerons du littoral audois, dont le siège social est établi à Narbonne (Aude), est maintenue au-delà du 31 juillet 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 à l'Association des vignerons coopérateurs des coteaux de Miramont, dont le siège social est établi à Monze (Aude), est maintenue jusqu'au 30 octobre 1995.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 modifié à l'Association des caves de l'oppidum d'Entremont, dont le siège social est établi à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), est maintenue au-delà du 31 juillet 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 29 janvier 1993, à l'association Les Vignerons du Val de Peyne, dont le siège social est établi à Caux (Hérault), est maintenue au-delà du 31 juillet 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 à l'association Les Vignerons du Piémont Haut Languedoc, dont le siège social est établi à Clermont-l'Hérault (Hérault), est maintenue au-delà du 31 juillet 1994.
MODIFICATION DE RECONNAISSANCE
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 juin 1994:
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