Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles relatifs à l'organisation des directions
Résumé Les deux articles mentionnés sont supprimés.
Mots-clés : organisation abrogation éducation administration
Art. 9. - L'article 3 modifié relatif à l'organisation de la direction de l'information et de la communication et l'article 18 de l'arrêté du 20 décembre 1984 modifié relatif à l'organisation de la direction des personnels enseignants des lycées et collèges sont abrogés.
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