JORF n°67 du 20 mars 1998

Aviculture

Coopérative agricole de production et d'élevage du lot, La Quercynoise (CAPEL), palmipèdes à foie gras (Lot) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des palmipèdes à foie gras, pour les canards à foie gras, les oies à foie gras, les canetons à foie gras et les oisons à foie gras, accordée par arrêté du 30 octobre 1975 modifié à la Coopérative agricole de production et d'élevage du Lot, La Quercynoise (CAPEL), dont le siège social est établi à Cahors (Lot), est étendue sur la circonscription territoriale suivante :

Canton de Belvès (Dordogne) ;

Canton de Carlux (Dordogne) ;

Canton de Domme (Dordogne) ;

Canton de Terrasson-la-Villedieu (Dordogne) ;

Canton de Capdenac-Gare (Aveyron) ;

Canton de Montbazens (Aveyron) ;

Canton de Najac (Aveyron) ;

Canton de Rieupeyroux (Aveyron) ;

Canton de Villefranche-de-Rouergue (Aveyron) ;

Canton de Caussade (Tarn-et-Garonne) ;

Canton de Caylus (Tarn-et-Garonne) ;

Canton de Brive-la-Gaillarde, canton Sud-Ouest (Corrèze) ;

Canton de Meymac (Corrèze) ;

Canton de Montsalvy (Cantal) ;

Canton de Saint-Mamet-la-Salvetat (Cantal).


Historique des versions

Version 1

Aviculture

Coopérative agricole de production et d'élevage du lot, La Quercynoise (CAPEL), palmipèdes à foie gras (Lot) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des palmipèdes à foie gras, pour les canards à foie gras, les oies à foie gras, les canetons à foie gras et les oisons à foie gras, accordée par arrêté du 30 octobre 1975 modifié à la Coopérative agricole de production et d'élevage du Lot, La Quercynoise (CAPEL), dont le siège social est établi à Cahors (Lot), est étendue sur la circonscription territoriale suivante :

Canton de Belvès (Dordogne) ;

Canton de Carlux (Dordogne) ;

Canton de Domme (Dordogne) ;

Canton de Terrasson-la-Villedieu (Dordogne) ;

Canton de Capdenac-Gare (Aveyron) ;

Canton de Montbazens (Aveyron) ;

Canton de Najac (Aveyron) ;

Canton de Rieupeyroux (Aveyron) ;

Canton de Villefranche-de-Rouergue (Aveyron) ;

Canton de Caussade (Tarn-et-Garonne) ;

Canton de Caylus (Tarn-et-Garonne) ;

Canton de Brive-la-Gaillarde, canton Sud-Ouest (Corrèze) ;

Canton de Meymac (Corrèze) ;

Canton de Montsalvy (Cantal) ;

Canton de Saint-Mamet-la-Salvetat (Cantal).