En vigueur depuis le 1 octobre 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modèles de diplômes pour le baccalauréat
Résumé. Un arrêté fixe les modèles officiels des diplômes du baccalauréat général et technologique.
Les diplômes des baccalauréats général et technologique sont libellés conformément aux modèles annexés au présent arrêté :
- annexe I : modèle du diplôme du baccalauréat général ;
- annexe II : modèle du diplôme du baccalauréat technologique (hormis la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant) ;
- annexe III : modèle du diplôme du baccalauréat technologique de la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV).