Arrêté du 9 septembre 2026

Article 1

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Article 1

Les diplômes des baccalauréats général et technologique sont libellés conformément aux modèles annexés au présent arrêté :

  • annexe I : modèle du diplôme du baccalauréat général ;
  • annexe II : modèle du diplôme du baccalauréat technologique (hormis la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant) ;
  • annexe III : modèle du diplôme du baccalauréat technologique de la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV).

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En vigueur depuis le 1 octobre 2026

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Modèles de diplômes pour le baccalauréat

Résumé. Un arrêté fixe les modèles officiels des diplômes du baccalauréat général et technologique.

Les diplômes des baccalauréats général et technologique sont libellés conformément aux modèles annexés au présent arrêté :

  • annexe I : modèle du diplôme du baccalauréat général ;
  • annexe II : modèle du diplôme du baccalauréat technologique (hormis la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant) ;
  • annexe III : modèle du diplôme du baccalauréat technologique de la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV).

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En vigueur depuis le jeudi 1 octobre 2026

Source : Légifrance