Arrêté du 9 septembre 2020

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 février 1990

Art. Annexe

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Modification de la liste des substances psychotropes

Résumé. L'arrêté du 9 septembre 2020 modifie la liste des substances psychotropes réglementées, en ajoutant ou supprimant certaines substances.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 février 1990Art. Annexe → Version 8
- Arrêté du 22 février 1990
Art. Annexe

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