Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des lycées autorisés à ouvrir une section binationale Bachibac
Résumé. L'arrêté du 9 septembre 2010 modifie la liste des lycées autorisés à ouvrir une section binationale Bachibac pour la rentrée scolaire 2010-2011.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 juin 2010Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 7 juin 2010Art. Annexe