JORF n°219 du 20 septembre 1992

Arrêté du 9 septembre 1992

Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.626, R.5149,

R.5190, R.5204;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R.5204 du code de la santé publique,

Arrête:

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Art. 1er. - Sont classés sur les listes des substances vénéneuses les produits suivants ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister:

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Liste I

Aldesleukine.
Amorolfine.
Clarithromycine.
Gonadoreline.
Itraconazole.
Kétorolac trométhamine.
Loméfloxacine.
Modafinil.
Moracizine.
Moxisylyte (préparations médicamenteuses destinées à la voie intracaverneuse renfermant du).
Salmétérol.
Trandolapril.

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Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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CLASSEMENT SUR LES LISTES DES SUBSTANCES VENENEUSES DES PRODUITS FIGURANT SUR LA LISTE I DU PRESENT ARRETE,AINSI QUE LEURS ESTERS S'ILS PEUVENT EXISTER.

Fait à Paris, le 9 septembre 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la pharmacie et du médicament,

J. DANGOUMAU