JORF n°0243 du 12 octobre 2024

Arrêté du 9 octobre 2024

La ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au cabinet de la ministre de l'agriculture

Résumé M. François BLANC est nommé conseiller au cabinet de la ministre de l'agriculture.

M. François BLANC est nommé conseiller affaires européennes et étrangères et politique agricole commune au cabinet de la ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 octobre 2024.

Annie Genevard