Arrêté du 9 octobre 2008

Article 1

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Article 1

En application de l'article D. 615-26 du code rural, les variétés de blé dur éligibles à la prime spéciale à la qualité pour le blé dur en 2009 figurent aux annexes I et II.

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En vigueur depuis le 22 octobre 2008

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Prime spéciale pour le blé dur en 2009

Résumé. En 2009, certaines variétés de blé dur peuvent recevoir une prime spéciale pour leur qualité.

En application de l'article D. 615-26 du code rural, les variétés de blé dur éligibles à la prime spéciale à la qualité pour le blé dur en 2009 figurent aux annexes I et II.

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En vigueur depuis le mercredi 22 octobre 2008

Source : Légifrance