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Arrêté du 9 octobre 1964

V : Direction de l'administration générale et de l'équipement

Abrogé1 septembre 2008
Abrogé11 août 1991

Créé le 25 octobre 1983

La direction de l'administration générale et de l'équipement comprend, outre le secrétariat du directeur :

1. La sous-direction du budget et de la prévision (I.J.) divisée en trois bureaux et une division :

Le bureau du budget et de la comptabilité (I.J.1) ;

Le bureau de la prévision et des études économiques (I.J.2) ;

Le bureau de l'organisation et des méthodes (I.J.3) ;

La division de la statistique (I.J.4).

2. La sous-direction des affaires générales (I) divisée en cinq bureaux :

Le bureau de la gestion administrative (I.1) ;

Le bureau des pensions (I.2) ;

Le bureau de la gestion financière (I.3) ;

Le bureau de l'informatique (I.4) ;

Le bureau de l'action sociale (I.5).

3. La sous-direction de l'équipement (J) divisée en trois bureaux :

Le bureau du financement (J.1) ;

Le bureau administratif de l'équipement (J.2) ;

Le bureau technique de l'équipement (J.3).

Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2008

En vigueur du vendredi 17 avril 1981 au dimanche 31 août 2008

V : Direction de l'administration générale et de l'équipement
Article 31
Sous-direction du budget et de la prévision
Sous-direction des affaires générales
Sous-direction de l'équipement