Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication de la liste des titulaires du label par catégorie
Résumé Une liste des gens ou groupes ayant un label est publiée sur le site de l'Agence nationale de la cohésion des territoires.
La liste des titulaires du label par catégorie est publiée par l'Agence nationale de la cohésion des territoires sur le site internet du programme société numérique.
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