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Arrêté du 9 novembre 2016

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Article 6

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 20 novembre 2016 · Abrogé le 1 janvier 2026

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une mention « animation sociale » dans un diplôme

Résumé. Un arrêté du 19 novembre 2016 crée une mention « animation sociale » pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 20 novembre 2016 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance