Arrêté du 9 novembre 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 mai 2009

Art. 1

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Modification des conditions d'arrivée en France pour les étrangers

Résumé. Les règles pour les étrangers titulaires d'un visa de plus de trois mois sont modifiées, notamment les références aux articles et alinéas concernés.

A modifié les dispositions suivantes :

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