Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des montants de la dotation de continuité territoriale
Résumé. La répartition de la dotation de continuité territoriale pour les dix premiers mois de l'année 2010 est modifiée, avec des montants ajustés pour chaque collectivité d'outre-mer.
A modifié les dispositions suivantes :